Les commissions

PERSONNEL

BÂTIMENTS COMMUNAUX
VOIRIE

Patrick Briol
Laurence Dasi
Marie-Hélène Gaultier
Stéphane Labit
Nathalie Rouquet

Patrick Briol
Stéphane Labit
Marc Mirani
Guibert Mongis

APPELS D’OFFRES

FINANCES
BUDGET

Titulaires :
Patrick Briol
Stéphane Labit
Céline Vannier
Suppléants :
Benjamin Hervé
Guibert Mongis
Laurent Pairastre
Bruno Renvoisé

Benjamin Hervé
Dominique Levrat

LOGEMENTS

ACTION SOCIALE

Landry Bossa
Laurence Dasi
Marie Hélène Gaultier
Stéphane Labit
Laurent Pairastre

Marie-Hélène Gaultier
Laurent Pairastre
Nathalie Rouquet
Céline Vannier

ÉVÈNEMENTS

INFORMATION
COMMUNICATION

Patrick Briol
Marie-Hélène Gaultier
Benjamin Hervé
Laurent Pairastre
Céline Vannier

Bruno Renvoisé
Pascale Ribes
Céline Vannier

Yvette Quaranta (extérieur)

DÉLÉGATIONS DES ADJOINTS

Patrick Briol :
– Gestion du personnel
– Entretien et sécurité des bâtiments communaux
– Gestion de la voirie

Dominique Levrat :
– État civil
– Gestion du cimetière
– Gestion des archives

Marc Mirani :
– Gestion de l’eau et de l’assainissement
– Gestion des poteaux incendie
– Gestion de l’irrigation

 

Le conseil municipal


Les élus du conseil municipal

Maire de
Caujac
Emilie Freyche - Maire de CaujacEmilie Freyche
35 ans

comptable

1er
adjoint
Patrick Briol - 1er adjointPatrick Briol
59 ans
chauffeur PL TP

2ème
adjointe
Dominique Levrat - 2ème adjointeDominique Levrat
60 ans
conseillère vente

3ème
adjoint
Marc Mirani - 3ème adjointMarc Mirani
60 ans
retraité agricole

Landry BossaLandry Bossa
43 ans
éducateur sportif

Laurence DasiLaurence Dasi
51 ans
comptable

Marie-Hélène GaultierMarie-Hélène Gaultier
57 ans
adjointe technique

Benjamin HervéBenjamin Hervé
38 ans
cadre bancaire

Stéphane LabitStéphane Labit
42 ans
fonctionnaire

Guibert MongisGuibert Mongis
48 ans
chef d’équipe

Laurent PairastreLaurent Pairastre
47 ans
adjoint technique

Bruno RenvoiséBruno Renvoisé
47 ans
informaticien

Pascale RibesPascale Ribes
51 ans
auxiliaire de vie

Nathalie RouquetNathalie Rouquet
42 ans
employée de banque

Céline VannierCéline Vannier
41 ans
informaticienne

La vie à Caujac


 Mairie de Caujac

Agence postale
1, rue de l’église 31190 Caujac
Tél. : 05 61 08 90 68
E-mail : commune.caujac@wanadoo.fr

Horaires :
lundi-mardi-mercredi-jeudi : 13h30 – 18h00
vendredi : 09h30 – 12h00 / 13h30 – 18h00


Aire de jeux pour les enfants

 


Salle des fêtes

 


Salle polyvalente

 

École élémentaire publique de CAUJAC


Route de Cintegabelle – 31190 CAUJAC
Tél. : 05 61 08 42 93
E-mail : ce.0310404w@ac-toulouse.fr


Pour la rentrée 2020, l’école élémentaire publique de Caujac comptera 95 élèves de la grande section au CM1. Les classes de maternelle et de CM2 se font respectivement à Grazac et Esperce.
L’École dépend de l’Académie de Toulouse et de l’Inspection académique de la Haute-Garonne.
Pour le calendrier des vacances scolaires, l’École fait partie de la zone C.

L’École propose un service de cantine et garderie géré par le Syndicat des Coteaux. (Paiement cantine et garderie : https://mauressac.les-parents-services.com/)

Horaires :
lundi – mardi – jeudi – vendredi
8h40-11h40 / 13h40-16h40


Listes des fournitures pour la rentrée de septembre 2020


GS de Caujac liste fournitures 2020
CP liste fournitures 2020
CE1 liste fournitures 2020
CE2 liste fournitures 2020
CM1 liste fournitures 2020
CM2 liste fournitures 2020


Comptes rendus des Conseils des Écoles

 

Conseil d’école du 23/06/2020

 


 

Réglementation

VENTE DE CHIENS ET DE CHATS : NOUVELLE RÉGLEMENTATION

En matière de vente de chiens et de chats, jusqu’alors tout le monde n’était pas logé à la même enseigne. D’un côté les éleveurs dits “professionnels” qui doivent se plier à de nombreuses obligations. Et de l’autre, les particuliers, qui peuvent vendre un animal sans avoir à faire quelque déclaration que ce soit à l’administration.
En effet, à moins de 2 portées par an, rien n’obligeait quiconque vendant un chien ou un chat à procéder à certaines déclarations, ne serait-ce qu’à l’administration fiscale. Ue nouvelle réglementation sur la cession des chiens et de chats à titre gratuit ou onéreux vient de voir le jour.

CE QUI NE CHANGE PAS.

•Toute cession de chien ou de chat nécessite une identification, qu’elle soit gratuite ou onéreuse. En effet l’article L.212-10 du code rural stipule que préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux les chiens et les chats doivent être identifiés. Il stipule en outre qu’il est obligatoire d’identifié les chiens nés après le 06 janvier 1999 âgés de plus de 4 mois et les chats de plus de 7 mois nés après le 1er janvier 2012. Donc dans la pratique, seuls des chiens nés avant le 06 mai 1999 et des chats avant le 1er août 2012, n’ayant jamais été cédés peuvent n’être pas identifiés sur le territoire national.
•Il est interdit de céder des chiens ou chats de moins de huit semaines (art. L.214-8) et des chiens de 1 ère catégorie (art.L.215-5).
•Toute cession à titre gratuit ou onéreux par un particulier, d’un chien ou d’un chat, doit s’accompagner d’un certificat de bonne santé d’un vétérinaire (art. L.214-8) ainsi que d’un certificat d’immatriculation.
•Toute cession à titre gratuit ou onéreux par un professionnel doit s’accompagner (art. L.214-8) d’une attestation de cession, d’un document d’information sur les caractéristiques et les besoins de l’animal contenant au besoin des conseils d’éducation et, pour les ventes de chien d’un certificat vétérinaire.
•Toute publication d’une offre de cession gratuite ou onéreuse de chats ou de chiens, quel que soit le support utilisé, doit mentionner le numéro d’identification du professionnel (SIREN) ou mentionner soit le numéro d’identification de chaque animal, soit le numéro d’identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, ainsi que le nombre d’animaux de la portée.
•L’annonce doit comporter également l’âge des animaux et l’existence ou l’absence d’inscription de ceux-ci à un livre généalogique reconnu par le Ministère de l’Agriculture (art. L214-8)
•Si les animaux ne sont pas inscrits au LOF les termes de race, pure race ou assimilé ne peuvent être utilisés dans les annonces (art. R.214-32-1). Lorsque l’éleveur est amateur la mention “particulier” doit en outre figurer dans l’annonce (art.R.214-32-1)
•A noter qu’aucun vaccin n’est obligatoire pour céder un animal mais qu’en cas de maladie de carré, d’hépatite de Rubarth ou de Parvovirose 30 jours après la livraison, le vendeur tombe sous le coup des vices rédhibitoires. Ils sont du coup le plus souvent effectués.

CE QUI CHANGE AU 1er JANVIER

Jusqu’à présent, les particuliers ne vendant pas plus de deux portées par an n’étaient pas considérés éleveurs, dorénavant toute personne produisant et vendant au mois un chien ou un chat d’une femelle lui appartenant est considérée éleveur. Or un éleveur a pour obligation de se déclarer en Chambre d’agriculture pour avoir un SIREN, d’avoir les connaissances requises.

Les agriculteurs ayant déjà un SIREN n’ont pas à en demander un nouveau, il faudra cependant fiscalement rattacher le montant des ventes aux autres productions ou le montant des revenus au réel, suivant les régimes fiscaux des exploitants et soumettre la vente à la TVA à 20 %. Techniquement il faudra se conformer aussi aux obligations des éleveurs canins.

DÉROGATION.

Il existe une dérogation pour les gens ne produisant et ne commercialisant qu’une portée par an et par foyer fiscal de chiens ou de chats. Il faut toutefois que ces animaux soient inscrits sur un livre généalogique.
Pour bénéficier de cette dérogation ces éleveurs “occasionnels” devront obtenir de la centrale canine ou du livre officiel des origines félines un numéro de portée. Ce numéro sera reporté obligatoirement sur les annonces.
Il n’est donc plus possible de produire des chiens ou chats non inscrits pour les céder à titre onéreux sans avoir un SIREN. Le Ministère de l’Agriculture estime à 50.000 le nombre de particuliers qui vont sans doute se déclarer auprès des chambres d’agriculture.

Chiens et chats pourront être cédés à titre gratuit à condition que le cédant respecte tout ce qui a été décrit pour les cessions à titre gratuit : identification, mention des annonces…..
En outre l’ensemble des recettes (ensemble des ventes encaissées) devra être déclaré sur la déclaration complémentaire à la déclaration d’impôt la 2042C PRO page 3 à la rubrique : revenu non commercial et non professionnel (lignes 5KU ou 5LU ou 5 MU suivant le déclarant du foyer). Un abattement de 34% sera pratiqué sur ce montant brut, le reste 66% sera imposé avec les autres revenus, l’administration appliquera aussi les prélèvements sociaux. Il faut aussi ne pas avoir plus de neufs chiens ou chats de plus de quatre m ois, ne pas avoir d’autres activités liées aux animaux, respecter les règles de l’arrêté du 03 avril 2014 et tenir le registre des entrées et sorties. L’attestation de cession, le certificat vétérinaire et le document d’information deviennent aussi obligatoires.

CAS DE REVENTE

Les particuliers qui revendent un chien qu’ils ont achetés ne sont pas concernés par cette loi, du moment qu’ils n’ont pas produit l’animal. Ils doivent néanmoins respecter les lois relatives aux cessions à titre onéreux que l’on a vu au paragraphe : “ce qui ne change pas”. Le résultat de la transaction sera alors sans doute, considéré comme une activité commerciale occasionnelle, n’impliquant pas le statut de commerçant par le fait de sa non-répétition régulière.

Les associations

LE FOYER RURAL
Activités de la saison 2019-2020

  • Bricoleurs du mercredi
    Christine : 06 42 43 71 61
  • Fitness – Cardio training
    Landry : 06 99 19 94 23
  • Jeux de société
    Lucile : 06 59 80 40 89
  • Généalogie
    Anne-Marie : 06 89 28 13 75
  • Tir à l’arc
    Thierry : 06 14 08 56 95 thierry.ml.soula@aliceadsl.fr
  • Yoga
    Elodie : 06 83 20 17 01
  • Oenologie
    Franck : oenologie.31190@outlook.fr
  • Randonée
    Vincent : 06 09 04 33 21 vincent.locatelli@usocome.com

LE CLUB DES AINÉS

Président : Quentin GASPARD : 05 61 50 59 16


LE COMITÉ DES FÊTES
Saison 2019-2020

L’assemblée générale du Comité des fêtes a eu lieu le 21 septembre 2019 avec l’élection d’un nouveau bureau :

Président d’honneur : Monsieur Jean CHENIN
Présidente : Gisèle BRIOL : 05.61.08.46.88
Vice-président : Joseph BOTTA
Vice-président : Eric DOUREL
Trésorière : Laurence DASI
Trésorière adjointe : Inès BELLO
Secrétaires : Laurence DOUREL et Aurélie SOLA

Membres : Patrick BRIOL, Vincent DASI, Stéphane LABIT, Loïc GAULTIER, Willy BRIOL, Nicolas SOLA, Mélanie LABIT, Cédric DASI, Jean-Pierre BERGAMO, Florent CIGAGNA, Léa DOURELn Marie-Hélène GAULTIER, Aurélie DOUREL, Clara LABIT et Killian TERRASSAN.

Site internet : https://comitedesfetesdecaujac.jimdo.com/


L’ASSOCIATION DU SOUVENIR

Président : Michel RONCO : 05 61 08 38 42


LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE

Horaires :
Mercredi : 15h00 – 17h00
Samedi : 10h00 – 12h00

 

 

Présentation de la commune de Caujac — Ancien

Le village de Caujac, à 30 km au Sud Est de Toulouse, se situe sur les premiers coteaux entre l’Ariège et la Garonne, ce qui lui donne une position dominante de la plaine. Sa surface est de 1.082 ha, avec principalement des cultures céréalières. Sa population, comme tous les villages actuellement, est croissante. Caujac a gardé son âme de petit village tranquille, mais s’est doté des infrastructures nécessaires à l’accueil des nouveaux habitants. Le milieu associatif, particulièrement actif, a toujours occupé une place importante pour l’animation de la population.
Aux portes de l’Ariège, l’accès vers les Pyrénées et l’Espagne est à portée de main.

Visiteurs ou futurs habitants, Caujac va vous séduire.

Etat de catastrophe naturelle

Dernière information de notre députée : “Avis Favorable pour la reconnaissance de catastrophe naturelle pour Caujac.”
Il faudra attendre la notification officielle pour connaître le contenu de la reconnaissance.

Suite aux récentes intempéries qui ont touché gravement notre commune, vous trouverez dans le document joint des informations relatives aux dispositifs d’indemnisations en cas de catastrophe naturelle

Indemnisations catastrophes naturelles

Services publics

PRÉFECTURE DE LA HAUTE GARONNE

Certificats d’immatriculation – Fin de l’envoi des dossiers de demande en préfecture et sous-préfectures.

Dans le cadre de la simplification des démarches administratives portée par le Plan Préfecture Nouvelle Génération (PPNG), toutes les opérations sur les certificats d’immatriculation seront dématérialisées à compte du 06 Novembre 2017.

Les usagers souhaitant effectuer une opération portant sur un certificat d’immatriculation devront dès lors être orientés vers les procédures dématérialisées.

A cette fin, ils pourront être invités à consulter le site :

https//immatricuation.ants.gouv.fr/ via lequel sera offerte la possibilité de choisir le type de démarche qu’ils souhaitent effectuer, ou dirigés vers un professionnel habilité qui effectuera les opérations pour leur compte. La liste de ces professionnels figure sur le site https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-immatriculer-mon-vehicule.

Dans ces conditions, l’accueil physique des usagers effectuant des formalités liées aux certificats d’immatriculation des véhicules ou aux permis de conduire ne sera plus assuré à compter du 25 octobre prochain.

VOTRE DECLARATION D’IMPÔTS

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FINANCES PUBLIQUES 

Pour vos PASSEPORTS optez pour le TIMBRE ELECTRONIQUE

timbre-electronique-recto
timbre-electronique-verso

Services publics

La Direction Générale des Finances Publiques vous offre la possibilité de payer en ligne toutes les sommes dont vous pourriez être redevables, à savoir : – l’impôt sur le revenu et les taxes d’habitation et foncière, avec le site : impots.gouv.fr – les amendes, avec le site : amendes.gouv.fr – les produits locaux, avec tipi.budget.gouv.fr – les timbres passeport, avec timbres.impots.gouv.fr Le paiement dématérialisé est un facteur de rapidité, de simplicité et de sécurité.

Maison de l’habitat du SIVU Lèze Ariège votre service public intercommunal dédié à l’habitat

Aides à l’amélioration de l’habitat N’hésitez plus ! Venez vous renseigner dès à présent lors des permanences !!!

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Pays du Sud Toulousain Espace Info Energie

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Infos pratiques

La collecte des encombrants en 5 points

Collecte des encombrants

MAISON DE L’HABITAT SIVU LEZE ARIEGE

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REGLEMENTATION SECHERESSE – Préfecture de la Haute-Garonne

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CONTRE LES CAMBRIOLAGES AYEZ LES BONS REFLEXES !

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VOS DEMARCHES EN 1 CLIC

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BRULAGE DES DECHETS VEGETAUX
Nous rappelons qu’il est interdit de brûler les déchets végétaux (herbes, résidus de taille ou d’élagage) par les particuliers sur leurs propriétés, pour des raisons de sûreté, de sécurité et de salubrité publique, mais aussi pour éviter les troubles de voisinage générés par les odeurs, la fumée et/ou pour éviter en période sécheresse, la propagation d’incendie.
Tous ces déchets doivent être apportés à la déchetterie d’Auterive, ou de Cintegabelle.
Horaires d’ouverture : Du lundi au samedi 9 h à 11 h 45 et 14 h à 17 h 45 Ouvertes toute l’année et fermées le dimanche et jours fériés.

ARRETE PREFECTORAL DU 23 JUILLET 1996 CONCERNANT L’UTILISATION DES TONDEUSES, etc. …
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore, tels que « tondeuses à gazon, tronçonneuse, perceuses, raboteuses, scies mécaniques … » ne peuvent être effectués que :

Les jours ouvrables de 08 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30

Les samedis de 09 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00

Les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00 et de 16 h 00
à 18 h 00

LES PROPRIETAIRES ET POSSESSEURS D’ANIMAUX
En particulier de chiens, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

RAMASSAGE DES MONSTRES (GROS ENCOMBRANTS)
Pour les monstres (déchets volumineux ne pouvant être collectés par les camions benne), pensez à vous inscrire à la mairie qui transmettra au SMIVOM. Ce dernier vous informera personnellement du jour de son passage. Les monstres ne doivent pas être déposés aux emplacements des containers, mais conservés à domicile jusqu’au jour de ramassage. La Municipalité remercie la population de prendre bonne note et de respecter ces consignes qui ne sont que des règles de bon voisinage.

CHIENS ERRANTS
Concernant des chiens errants, vous trouverez ci-dessous un rappel de la réglementation en vigueur. Définition de l’état de divagation : La loi du 22 juin 1989 (article 213-1 du code rural) définit comme divaguant, tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de la garde d’un troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable, d’une distance de plus de cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est considéré comme en état de divagation. Les pouvoirs du maire L’article 213 du code rural précise en outre que le maire a l’obligation de prendre toutes dispositions pour empêcher la divagation. Il peut ordonner que ces animaux soient tenus en laisse et muselés.

Commerces


Les douceurs de Caujac

Douceurs Caujac

Votre épicerie fine et quotidienne a ouvert ses portes.

Vous y trouverez des produits de Qualité, du Quotidien & de producteurs locaux, du pain frais & des viennoiseries, des fruits & légumes, la Dépêche du midi…

Horaires :
Lundi-Mardi-Mercredi-Vendredi-Samedi : 07h30-13h00 / 16h00-20h00
Dimanche : 08h30-13h00
Jeudi : Fermé

Facebook Les Douceurs de Caujac


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Cyclic31, votre “atelier/boutique cycles” a ouvert
au 3 rue du Presbytère, à coté de la mairie.

Vente et entretien de tous types de vélos :
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vente de pièces et d’accessoires.

Les horaires d’ouverture sont variables, il est préférable d’appeler
Matthieu au 06.60.90.24.80

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Présentation de Caujac

Caujac

Le village de Caujac, à 30 km au Sud Est de Toulouse, se situe sur les premiers coteaux entre l’Ariège et la Garonne, ce qui lui donne une position dominante de la plaine. Sa surface est de 1.082 ha, avec principalement des cultures céréalières. Sa population, comme tous les villages actuellement, est croissante. Caujac a gardé son âme de petit village tranquille, mais s’est doté des infrastructures nécessaires à l’accueil des nouveaux habitants. Le milieu associatif, particulièrement actif, a toujours occupé une place importante pour l’animation de la population.
Aux portes de l’Ariège, l’accès vers les Pyrénées et l’Espagne est à portée de main.

Visiteurs ou futurs habitants, Caujac va vous séduire.


Caujac Autrefois

 


Un peu d’Histoire …

Caujac fut un village important au Moyen Âge, en 1271, il y avait 3 consuls.
Il fut même plus important qu’Auterive, (qui compte aujourd’hui plus de 6000 habitants) et qui du subir les ravages de la croisade des Albigeois.
Le village fut ensuite la possession de la maison de Montaut, de la famille Saman et de celle de Durfort jusqu’à la révolution.
Il y eu forcément un château-fort et il reste encore de cette époque, d’après un habitant bien informé, un souterrain et une pièce qui aurait servi de réserve, elle aussi souterraine.
Des châteaux plus modernes furent construits dans le village et aux alentours ainsi que des demeures de caractère. L’église romano-gothique possède un portail restauré à décor roman, un chevet pentagonal et des chapelles gothiques.